Le site internet Agence F&V http://fabrik-vous-client.com/ (ci-après « le Site ») est édité par Carburant (ci-après « Carburant »)
Agence F&V
13 cours Verdun Gensoul
69 002 Lyon
France
Téléphone: 04.78.35.51.01
Adresse e-mail: contact@fabrik-vous.com
Siret: 82391917000014
Directeur de la publication: Romain Tichoux
Carburant
6 rue de Braque
75003 Paris
France
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
France
Les informations communiquées sur le Site sont présentées à titre indicatif et général et ne prétendent aucunement à l’exhaustivité.
Malgré tous les soins et la rigueur apportés à la réalisation du Site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations présentées. Les utilisateurs du Site procéderont donc à toutes vérifications utiles et sont seuls responsables de l’utilisation qu’ils font des informations accessibles.
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du présent Site sont destinées à Agence F&V qui, à défaut d'opposition de la part de l’utilisateur, est autorisée à :
Conformément à l’article 34 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée aux termes de la Loi du 6 Août 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toute donnée personnelle le concernant.
L’exercice de ces droits peut s’effectuer à tout moment, par voie électronique ou postale, auprès de la Société à l’adresse suivante :
Agence F&V, 13 cours Verdun Gensoul, 69 002, Lyon ou contact@fabrik-vous.com
A l’exception de ce qui relève du domaine public, tous les éléments (informations, données, marques, logos, ...) présents sur le Site sont la propriété exclusive ou concédée de Agence F&V et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.
Sauf mention contraire et exception faite des reproductions autorisées aux termes de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, la copie, la présentation, le téléchargement, la diffusion, la modification ou la reproduction totale ou partielle des éléments composant le Site en vue d'une publication ou d'une diffusion par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Agence F&V.
Le cas échéant, toute reproduction autorisée devra impérativement comporter la mention : "Ce document provient du site officiel de Agence F&V http://fabrik-vous-client.com/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
La rubrique consultée ainsi que la date de consultation devront en outre impérativement figurer dans la référence. L'utilisateur s'interdit également d'introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, la présentation ou de l'organisation du Site ou encore des œuvres figurant sur le Site et par quelque procédé que ce soit.
La violation de ces dispositions constituant une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, elle soumet tout contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Tout lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation écrite et préalable de Agence F&V.
En tout état de cause, Agence F&V se réserve le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment s'il lui paraît que le lien établi avec le Site est de nature à porter atteinte aux intérêts de ce dernier.
Il est par ailleurs précisé que les sites présentant un lien hypertexte avec le présent Site (liens hypertexte ciblant le Site ou établis au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de Agence F&V qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Sauf cas de force majeure, événement hors de son contrôle (perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet) et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site, Agence F&V s'engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible en continu.
Ce site internet utilise des cookies pour la gestion et le bon fonctionnement des sessions utilisateurs ainsi qu’à des fins statistiques via la solution Google Analytics (UA-29043902-2).
Agence F&V ne peut être tenue responsable de tout dommage issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du Site, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site. La connexion de l'utilisateur au Site se fait sous son entière responsabilité.
L'utilisateur est parfaitement informé de l'existence de règles et d'usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de « Nétiquette », et des différents codes de déontologie accessibles sur l'Internet et s'engage à s'y conformer.
A cet égard, il s'engage notamment à respecter l'intégrité du Site et s'interdit d'entraver ou forcer le fonctionnement du Site, de modifier, d'altérer ou de supprimer frauduleusement les contenus accessibles via le Site et d'introduire frauduleusement des données sur le Site.
L'utilisateur déclare par ailleurs accepter les caractéristiques et les limites d'Internet et en particulier savoir :
Agence F&V peut modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du Site.
Tout aspect du Site peut en outre être modifié, complété, supprimé ou mis à jour sans préavis, à l'entière discrétion de Agence F&V.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français et l'utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises. Les Tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Nanterre seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appels en garantie.